Merci Pierre-Jean Llorens pour attirer notre attention sur cette actualité :

Un mouvement d'entrepreneurs et créateurs de start-up, baptisé  les Pigeons , dénonce le projet de loi de Finances 2013 qu'il accuse de tuer l'esprit d'entreprendre . Née sur les réseaux sociaux, cette mobilisation a pris de l'ampleur durant ces derniers jours.

Le mouvement des Pigeons, dénonçant le nouveau projet de loi de finances 2013, a pris de l'ampleur en quelques heures. Le temps du week-end. Plus de de 7000 fans ont "aimé" la page des Pigeons sur Facebook et beaucoup ont remplacé leur photo de profil par celle d'un pigeon.

Le mouvement des Pigeons, dénonçant le nouveau projet de loi de finances 2013, a pris de l'ampleur en quelques heures. Le temps du week-end. Plus de de 7000 fans ont "aimé" la page des Pigeons sur Facebook et beaucoup ont remplacé leur photo de profil par celle d'un pigeon.

DR

Ils veulent garder l'anonymat mais se présentent comme des créateurs de start-up, des entrepreneurs âgés de 30 à 40 ans pour la plupart. Ils affirment que le mouvement "Les Pigeons" est né spontanément, vendredi 28 septembre, dans la foulée de la présentation du projet de loi de Finances 2013. " Tout a pris, très vite, sur les réseaux sociaux puisque nous comptons déjà 7 000 fans sur Facebook " raconte une jeune entrepreneuse, à la tête de sa boîte depuis cinq ans et affirmant faire partie de la vingtaine d'administrateurs qui gèrent le compte des Pigeons.

Un succès immédiat sur les réseaux sociaux

Le mouvement a pris de l'ampleur en quelques heures. Le temps du week-end. Près de 5000 fans ont aimé la page des Pigeons sur Facebook et beaucoup ont remplacé leur photo de profil par celle d 'un pigeon. Sur Twitter, le hashtag #geonpi a donné lieu à des centaines de tweets et le compte @DefensePigeons compte plus de 3 000 followers.

Taxation des plus-values

Le motif de la colère : les mesures fiscales annoncées par le gouvernement dans le cadre du budget 2013 et notamment la décision de taxer à égalité capital et travail. " La piste avancée par le gouvernement de taxer les plus-values de cession de valeurs mobilières selon le barème de l'impôt dur le revenu est une mesure dangereuse, détaille la jeune femme. Est-il normal qu'un entrepreneur qui cède son entreprise après dix ans soit soumis à une imposition de près de 60% sur sa plus-value ? "
En clair, au moment de récupérer le fruit d'un investissement de plusieurs années, en cas de réussite de son entreprise, l'entrepreneur se voit taxé de 35 % à 60%. Jusqu'ici, le taux était de 19% auquel s'ajoutait 15,5% de prélèvements sociaux soit 34,5% de taxation. Avec une application du barème de l'impôt sur le revenu, le taux peut monter jusqu'à 60% puisque la tranche marginale d'imposition s'élève à 45%.
Néanmoins, cette tranche supérieure ne concernera pas tous les profils. Tout dépend des revenus et du nombre de part du chef d'entreprise.
Les " Pigeons " se défendent de toute fronde anti-impôts. "Nous ne disons pas que nous refusons d'être taxés, pour pouvoir rouler en Porsche ou partir aux Maldives, ni que nous menaçons d'installer notre entreprise hors de France", poursuit la porte-parole de ce mouvement qui conserve son anonymat pour " éviter toute publicité à l'une ou l'autre des start-up du collectif " se défend de toute instrumentalisation politique et affirme son respect du suffrage universel.

Assécher le capital

Au-delà de la crainte de taxations jugées excessives, les "Pigeons" s'inquiètent des risques de coup de frein dans le financement des start-up, le danger d'un assèchement du capital. " Un tel climat d'incertitude, de telles perspectives de taxation risquent de peser sur la prise de risque que représente un investissement dans une start-up. Et, qu'à long terme, ceci tue l'envie d'entreprendre en France " poursuit la voix des Pigeons. C'ests ans doute la raison pour laquelle de gros capitaux risqueurs ont soutenu ou appuyé le mouvement, à l'image de Jean-David Chamboredon, patron du fonds des entrepreneurs internet ISAI, qui a publié une tribune dans la presse.

Le projet d'une manifestation prend forme dans les rangs des mécontents de l'entreprenariat. Rendez-vous est pris pour le dimanche 7 octobre 2012 devant l'Assemblée Nationale. " Mais il ne s'agit que d'un projet, nous attendons les autorisations et nous ne souhaitons pas forcément tomber dans quelque chose de démonstratif avec banderoles et tracts " poursuit la jeune femme. Leur objectif premier, au vu de la popularité fulgurante du projet sur les réseaux sociaux, est de se faire entendre, de communiquer auprès du plus grand nombre. " Et, si, par exemple, Fleur Pellerin a vent de notre mobilisation, ce sera une bonne chose pour tenter d'avancer et faire infléchir cette décision qui nous inquiète " conclut la chef d'entreprise.

Cotisations sociales : les travailleurs indépendants mis à contribution

http://lentreprise.lexpress.fr/impots-taxes-entreprise/cotisations-sociales-des-augmentations-pour-les-travailleurs-independants-dans-le-budget-de-financement-de-la-securite-sociale-pour-2013_35570.html?xtor=EPR-11-[ENT_Zapping]-20121002--37739982@215531035-20121002065217

Déplafonnement des cotisations maladie, fin de l'abattement pour frais professionnels, cotisations sur les dividendes... Le projet de financement de la sécurité sociale pour 2013 prévoit d'augmenter les prélèvements pour 850 000 travailleurs indépendants.

Déplafonnement des cotisations maladie, fin de l'abattement pour frais professionnels: l'effort demandé aux travailleurs indépendants dans le projet de budget de la Sécurité sociale rapportera 1,1 milliard d'euros de prélèvements sociaux supplémentaires.

Ces différentes mesures aboutiront au bout du compte à une hausse des prélèvements pour 850.000 travailleurs indépendants mais les allègeront pour 450.000 autres (hors auto-entrepreneurs), selon le projet de budget. La réforme vise à "accroître l'équité des prélèvements sociaux des travailleurs indépendants.

Sont affiliés au régime social des indépendants (RSI) les commerçants, artisans, dirigeants d'entreprises individuelles, gérants majoritaires de Sarl et certains professionnels libéraux.

Cotisations maladies déplafonnées

La première mesure concerne tous les indépendants. Elle vise à déplafonner les cotisations maladie et à les rendre proportionnelles.

Le taux de cotisation actuellement réduit de 0,6 point sur la part des revenus entre 1 et 5 fois le plafond de la Sécurité sociale (36.372 à 181.860 euros) sera supprimé. Et désormais les cotisations seront au même taux de 6,5% sur les revenus à partir de 14.500 euros.

Une partie des 410 millions ainsi récupérés financera la diminution de la cotisation forfaitaire prévue pour les plus modestes, dont le revenu est inférieur à 14.500 euros (coût: 90 millions). Actuellement, ces derniers doivent s'acquitter d'une cotisation minimale de 945 euros. Ils devraient bénéficier d'une exonération dégressive, allant jusqu'à 307 euros pour les plus hauts revenus.

Dividendes et frais professionnels

Autre mesure : l'assiette des cotisations sociales (en général) devra intégrer les éventuels dividendes que se versent les travailleurs indépendants pour se rémunérer, si ceux-ci dépassent 10% des capitaux propres.

Cette mesure visant à limiter la possibilité pour les travailleurs indépendants de réduire l'assiette de leurs cotisations sociales en se rémunérant sous forme de dividendes pourrait rapporter 75 millions d'euros.

Un autre volet concerne les gérants majoritaires de SARL. Ils ne bénéficieront plus de l'abattement de 10% pour frais professionnels alors qu'ils déduisent déjà leurs frais professionnels du résultat de leur entreprise. (le régime actuel leur permet en effet de les déduire deux fois)

La mesure fera rentrer 575 millions d'euros de plus.

Enfin, 150 millions d'euros devraient être apportés par l'alignement des cotisations sociales des auto-entrepreneurs sur celles des autres travailleurs indépendants.

La mesure, annoncée vendredi lors de la présentation du projet de budget du gouvernement, vise à éviter les distorsions de concurrence avec artisans et commerçants notamment. Selon les organisations représentatives, les auto-entrepreneurs seraient taxés de 2 à 3 points supplémentaires.

Les patrons de TPE sont anxieux

Un quart des chefs d'entreprise connait des problèmes de santé causés, à 72%, par l'anxiété et le stress, selon les résultats du Baromètre des TPE réalisé par l'Ifop pour Fiducial. Et 42% d'entre eux ont constaté une dégradation de leurs conditions de travail.

Les dirigeants de TPE sont anxieux. 24% des patrons interrogés dans le cadre du Baromètre des TPE réalisé par l'IFOP font état de problèmes de santé.

Des soucis qu'ils attribuent en majorité (72%) au stress et à l'anxiété. 35% des dirigeants de TPE témoignent d'un fort niveau d'anxiété et 33% jugent que leur stress est " modéré ". Une inquiétude à mettre en lien avec leur activité. En effet, 32% des patrons interrogés évoquent des incertitudes sur leur activité, 29% parlent de la pression des clients, un autre tiers incrimine la charge de travail trop élevée.

Un quotidien difficile

78% des dirigeants jugent difficiles d'exercer leur fonction. Et 42% d'entre eux jugent que les choses se sont dégradées durant ces deux dernières années. A l'inverse, seulement 11% pensent qu'elles se sont améliorées.

Face à ce climat anxiogène, les dirigeants de TPE plébiscitent leur famille. 65% d'entre eux partagent leurs doutes avec leur conjoint. Au-delà de ce cercle de proches, ils se confient à des amis (17%) et avec leur expert-comptable (22%). Seulement 12% d'épanchent auprès de leurs collègues directs et 15% des patrons affirment garder pour eux leurs inquiétudes, par choix ou par manque d'interlocuteurs.

*Etude réalisée auprès de 1003 dirigeants de TPE de 0 à 19 salariés du 9 au 18 juillet 2012.

Quelle surface minimale par salarié travaillant dans un bureau ou un open space ?

Pour choisir de nouveaux bureaux et locaux sans travail physique, l'employeur doit veiller à accorder un espace de travail suffisant à chaque salarié.

Introduction

Avant de choisir ses locaux professionnels, l'employeur doit veiller à accorder à chacun de ses salariés, un espace de travail adapté, lequel varie selon qu'il s'agit de bureaux, d'espaces de vente avec réception de la clientèle, d'ateliers, etc.
Outre l'adéquation de l'espace de travail avec la profession exercée (un travail uniquement sur PC ne nécessite pas le même espace que pour le salarié qui jongle entre deux ordinateurs, des papiers, une imprimante, le téléphone, le broyeur, et le scanner), l'employeur doit accorder à chacun un espace minimum.

La taille du poste de travail doit être calculée pour que le salarié dispose d'une liberté de mouvement suffisante et d'un certain confort, en tenant compte de l'encombrement du mobilier. Il doit pouvoir travailler sans risque et pouvoir rapidement évacuer les lieux en cas d'incendie, par exemple.

Le Code du travail n'est pas très exigent

Si le Code du travail n'impose aucune obligation stricte en matière de surface minimale par employé, il fixe cependant des exigences de sécurité et d'hygiène, lesquelles reviennent à réserver un espace minimum (volume) par occupant des lieux.

L'article R4214-22 du Code du travail, dispose que les dimensions des locaux de travail, notamment leur hauteur et leur surface, sont telles qu'elles permettent aux travailleurs d'exécuter leur tâche sans risque pour leur santé, leur sécurité ou leur bien-être. L'espace libre au poste de travail, compte tenu du mobilier, est prévu pour que les travailleurs disposent d'une liberté de mouvement suffisante. Lorsque, pour des raisons propres au poste de travail, ces dispositions ne peuvent être respectées, il est prévu un espace libre suffisant à proximité de ce poste (un espace détente).

Si les locaux ne sont pas équipés d'une VMC, l'article R4222-5 du Code du travail autorise l'aération par ventilation naturelle assurée exclusivement par ouverture de fenêtres ou autres ouvrants donnant directement sur l'extérieur, lorsque le volume par occupant est égal ou supérieur à :

  • 15 m3 pour les bureaux et les locaux où est accompli un travail physique léger ;
  • 24 m3 pour les autres locaux.

Si les locaux bénéficient d'un système de ventilation mécanique, l'article R4222-6 du Code du travail fixe à 25 m3, le débit minimal d'air neuf à introduire par occupant dans les bureaux et locaux sans travail physique.

Mais des normes NF existent

Selon la circulaire (n°95-07) du 14 avril 1995 relative aux lieux de travail, à chaque fois que des normes spécifiques existent, elles seront prises pour référence, comme par exemple la norme NF X 35-102 - Dimensions des espaces de travail en bureau - qui définit les principales caractéristiques des locaux de travail à usage de bureaux prévus pour différentes tâches nécessitant l'emploi d'équipements tels que : téléphones, télécopieurs, micro-ordinateurs, modems, lecteurs de cédérom, imprimantes, photocopieurs, systèmes particuliers de sonorisation, multimédia, télétravail, téléconférence, etc.

Elle recommande un espace minimum de :

  • 10 m2 pour 1 personne que les bureaux soient individuels ou collectifs ;
  • 12m2 pour 2 personnes ;
  • 21 m2 pour 3 personnes ;
  • 32 m2 pour 4 personnes ;
  • 45 m2 pour 5 personnes ;
  • 10 m2 supplémentaires par personne au-delà de 6 personnes.

La surface ainsi calculée peut augmenter afin de tenir compte des éléments suivants :

  • du débattement du poste (espace permettant au salarié d'exécuter les mouvements induits par son travail et de reculer son siège,) ;
  • de l'existence de meubles et équipements permanents et occasionnels ;
  • d'un plan de travail de 1,20 m de long sur 80 cm de profondeur minimum ;
  • d'un accès au poste d'une largeur de 80 cm à 1,20 m ;
  • d'un espace de circulation d'une largeur minimale de 80 cm à 1,50 m.

En pratique, pour des bureaux en open space, il faut compter entre 12 et 15 m2 par personne pour limiter la gène occasionnée par le bruit et les interférences.

Quand l'activité des occupants d'un bureau collectif consiste à un échange avec des personnes de l'extérieur (accueil téléphonique), il faut augmenter la surface jusqu'à 15 mètres carrés minimum.

© 2012 Net-iris

Les entreprises ont tort de ne pas recruter de seniors

INTERVIEW Les entreprises devraient davantage faire appel aux demandeurs d'emploi de plus de 55 ans, selon David Spire, le fondateur du cabinet de recrutement Managers 50.

Les derniers chiffres du chômage indiquent qu’il y a d’avantage de seniors actifs mais qu’ils sont également plus nombreux en recherche d’emploi. Comment analysez-vous ce phénomène ?

C’est évidemment la conséquence directe du prolongement de l’âge de départ à la retraite, mais pas seulement. Si on recense aujourd’hui plus de seniors actifs, c’est aussi parce que les mentalités ont évolué. On constate désormais une vraie envie de travailler chez les Français de plus de 55 ans. Mais, vues la conjoncture et la mauvaise santé du marché de l’emploi, cette envie ne peut pas être facilement satisfaite. Les entreprises prennent moins le risque d’embaucher un senior. Ils lui préfèreront un salarié moins âgé qu’il juge, à tort, plus immédiatement opérationnel qu’un senior.

A tort ?

Oui, les entreprises ont tort de ne pas recruter de seniors. La grande expérience qu'ils peuvent apporter est tout à fait adaptée pour répondre à leurs besoins urgents. Il sera par exemple parfait pour mener à bien une restructuration. Un senior a aussi d’excellentes capacités d’encadrement dans la mesure où il est capable de prendre plus de recul sur la situation. On note également chez lui une absence de carriérisme ce qui le rend beaucoup plus conciliant et adaptable. Enfin, le senior est plus mobile car ses enfants généralement sont grands et indépendants. Ils peuvent ainsi répondre à des offres de poste à l’international où ils ont une vraie carte à jouer, à la condition qu’ils parlent l’anglais couramment. C’est d’ailleurs l’un de leur point faible ; leur maîtrise de l’anglais est souvent insuffisante.

Quels postes et secteurs recherchent-ils en particulier ?

Contrairement à ce que l’on pourrait croire, ils ne sont pas fermés du tout. Ils ont certes encore inscrit sur leur carte de visite une fonction fixe (DRH, DA, directeur des achats, etc.), mais ils ne sont pas difficiles. Souvent, ils acceptent un poste à des fonctions inférieures. En termes de contrat, certains visent des postes de pur managers en transition et recherchent uniquement des missions de consultant très ciblées. Mais nous essayons de les inciter à regarder du côté des CDI ou des CDD.

L’industrie est très demandeuse parce qu’elles traversent actuellement des problématiques de restructuration complexes. Dans ce secteur les besoins en cadres français sont importants notamment dans les pays émergents, l’Inde, le Brésil ou encore le Canada qui sont de véritables mines d’or  pour eux.

Choisir de recruter un senior, est-ce du coup aussi nécessairement fermer la porte à un jeune ?

C’est assez vrai chez les non cadres, mais pas parmi les cadres, car ce ne sont pas du tout les mêmes postes qui sont proposés. Je dirais même le contraire : plus on embauche de seniors, plus il y a de chance que des jeunes soient recrutés dans la foulée. Le senior embauché pourra en effet assurer l’encadrement des jeunes et les aider à prendre leurs marques.

Comment un senior vit-il les périodes de chômage ? Les affrontent-ils différemment qu’un jeune, par exemple ?

Oui, il les vit différemment. Au chômage à 55 ans, ils ne savent plus comment faire et se sentent parfois perdus avec les nouveaux outils de recherche d’emploi que l’on trouve sur internet. Dans les premiers mois, c’est vrai choc pour eux. Ils doivent faire un vrai travail de remise en question et tentent de comprendre pourquoi ils se retrouvent ainsi sur la touche.

Comment expliquez-vous le retard de la France en matière de recrutement des seniors?

Le phénomène est assez récent. Cela ne fait que depuis quelques années que nous avons tant de papyboomers à replacer sur le marché du travail. La tendance est par exemple moins nouvelle en Allemagne, où l’on a pris l’habitude de faire travailler les seniors parce qu’ils sont confrontés à ce phénomène depuis plus longtemps que nous.

Il faut aussi avouer que nous avons une vision moins flexible du travail que les Anglo-Saxons. Aux Etats-Unis par exemple, on laisse plus de chances aux seniors. Je remarque également que les barrières à l’emploi pour les seniors sont peut-être sensiblement plus importantes en région parisienne, où le dynamisme et la jeunesse sont souvent mis en avant. Mais je suis confiant, nous allons rapidement nous adapter car nous allons vers une période de forte pénurie avec des départs en retraite massifs d’ici les prochaines années.