- Claire Mollien
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Comment enregistrer les programmes de la télévision numérique terrestre (TNT) avec un magnétoscope ?
Merci Pierre-Jean Llorens ...TNT or not TNT ?? que faire de vos anciens magnétoscopes ? what is the question ..
Un magnétoscope contient, tout comme le téléviseur analogique, un tuner analogique. Avec le passage au tout numérique, le
- Claire Mollien
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Signalement des produits défectueux par le fabricant, producteur ou distributeur
- Principe
- Produits concernés
- Signalement des produits non alimentaires
- Signalement des produits alimentaires
Les professionnels (fabricants, importateurs, distributeurs) ont l'obligation de signaler les risques pour la sécurité des consommateurs décelés sur les produits. La procédure à suivre, appelée notification, varie selon que le produit est alimentaire ou non.
Produits concernésSont soumis à l'obligation de signalement en cas de risques ou d'anomalies :
Dialogue de sourd avec une administration, victime d'une discrimination, enfant non-respecté ou maltraité... comment le faire savoir pour que cela cesse.
Rédigé par la Rédaction de Net-iris, le 23/09/2011.
Le Défenseur des droits Dominique Baudis, assume depuis quelques mois les missions qui étaient jusqu'alors confiées au :
- Médiateur de la République,
- Défenseur des enfants,
- la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS)
Merci à Pierre-Jean Llorens pour le partage de cet article très intéressant :
EIRL : comment actualiser sa déclaration de "patrimoine affecté"
Un arrêté, publié le 12 octobre 2011, précise ce qu'il faut déclarer pour actualiser l'affectation du patrimoine dédié à l'activité professionnelle de l'Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL), et fournit un modèle de déclaration.
Par Emmanuel Colombié pour LEntreprise.com, publié leLa Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) propose une fiche pratique pour réaliser des achats en ligne avec son smartphone ("téléphone intelligent") en toute sécurité.